28 septembre 2008
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Ordre du jour du conseil municipal du Raincy du 29 septembre 2008 :
I. désignation du secrétaire de séance,
II. compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire,
III approbation du Procès-verbal de la séance du 30 juin 2008
IV. projets de délibérations
1. URBANISME
1.1 Approbation de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols sur le site de la Gare (projet du Commissariat de Police)
1.2 approbation du document d'arpentage concernant le 54 avenue Thiers
1.3 FIQ : Fonds d'intervention du quartier : approbation d'attribution de subventions
1.4 Création du Périmètre régional d'intervention Foncière de la Dhuys (Agence des Espaces Verts d'Ile de France)
I. désignation du secrétaire de séance,
II. compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire,
III approbation du Procès-verbal de la séance du 30 juin 2008
IV. projets de délibérations
1. URBANISME
1.1 Approbation de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols sur le site de la Gare (projet du Commissariat de Police)
1.2 approbation du document d'arpentage concernant le 54 avenue Thiers
1.3 FIQ : Fonds d'intervention du quartier : approbation d'attribution de subventions
1.4 Création du Périmètre régional d'intervention Foncière de la Dhuys (Agence des Espaces Verts d'Ile de France)
2. FINANCES ET GRANDS PROJETS
Budget de la Ville
2.1 Budget Supplémentaire 2008
2.2 Vote d'une subvention exceptionnelle au Centre d'Action Sociale de la Ville d'Haumont
Budget Annexe d'Assainissement
2.3 Budget Supplémentaire 2008
3. SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
3.1 Vidéosurveillance de la voie publique : lancement de la procédure d'Appel d'Offres Ouvert relative à la poursuite de l'équipement du territoire communal.
4. FETES ET CEREMONIES
4.1 Validation des dates, lieux et horaires des cérémonies patriotiques du Raincy
5. AFFAIRES GENERALES
5.1 Composition de la Commission Administrative Communale des Elections prud'homales
6. QUESTIONS DIVERSES
Budget de la Ville
2.1 Budget Supplémentaire 2008
2.2 Vote d'une subvention exceptionnelle au Centre d'Action Sociale de la Ville d'Haumont
Budget Annexe d'Assainissement
2.3 Budget Supplémentaire 2008
3. SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
3.1 Vidéosurveillance de la voie publique : lancement de la procédure d'Appel d'Offres Ouvert relative à la poursuite de l'équipement du territoire communal.
4. FETES ET CEREMONIES
4.1 Validation des dates, lieux et horaires des cérémonies patriotiques du Raincy
5. AFFAIRES GENERALES
5.1 Composition de la Commission Administrative Communale des Elections prud'homales
6. QUESTIONS DIVERSES