Mise à jour du 15 novembre : deux points ont été ajoutés à l'ordre du jour sur la base de l'Article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L'Ordre du jour est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance,
• Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 Septembre 2008

1. 1. URBANISME
   1. Achat par la ville de la parcelle sise 12 allée Clémencet
   2. Achat par la Ville de quatre boxes situés au 8-10 allée Clémencet.
   3. Modification du Plan d'Occupation des Sols.
2. 2. FINANCES ET GRANDS PROJETS
   1. 2.1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2009.
   2. 2.2 - Budget de la Ville 2008: demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - DRAC - relative au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.
   3. 2.3 - Maintien et transfert de la garantie d'emprunt initialement accordée à la Résidence Urbaine de France, à Immobilière 3F
3. 3. PETITE ENFANCE
   1. 3.1 - Approbation de. la Convention de prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Relais Assistantes Maternelles.
4. 4. TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
   1. 4.1. - Redevance d'occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz.
   2. 4.2. - Sortie du SITOM 93 de la Ville de Noisy-le-Grand.
5. 5. CULTUREL
   1. 5.1 Attribution d'une subvention exceptionnelle à. l'Association « Salons Libres Européens Le Raincy, Villemomble, Ile de France, Europe », pour des échanges culturels avec la Ville de Clusone.
6. 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
   
   1. 6.1Modification à la Délibération N°2008.04.08, désignation des Élus représentant la Ville au Conseil d'Administration du Collège JB Corot.
   2. 6.2 Modification de la Délibération N° 2008.06.22 portant création d'une nouvelle Gymnastique Aquatique gérée par la Ville, pour le recrutement des animateurs de l'activité.
7. Questions diverses.