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13 novembre 2008 4 13 /11 /novembre /2008 20:31

Au Raincy, le Conseil Municipal se réunira le 17 novembre sous la présidence d'Eric Raoult, Maire.

Mise à jour du 15 novembre : deux points ont été ajoutés à l'ordre du jour sur la base de l'Article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L'Ordre du jour est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance,
  • Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  • Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 Septembre 2008
Projets de Délibérations :
  1. 1. URBANISME
    1. Achat par la ville de la parcelle sise 12 allée Clémencet
    2. Achat par la Ville de quatre boxes situés au 8-10 allée Clémencet.
    3. Modification du Plan d'Occupation des Sols.
  2. 2. FINANCES ET GRANDS PROJETS
    1. 2.1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2009.
    2. 2.2 - Budget de la Ville 2008: demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - DRAC - relative au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.
    3. 2.3 - Maintien et transfert de la garantie d'emprunt initialement accordée à la Résidence Urbaine de France, à Immobilière 3F
  3. 3. PETITE ENFANCE
    1. 3.1 - Approbation de. la Convention de prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Relais Assistantes Maternelles.
  4. 4. TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
    1. 4.1. - Redevance d'occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz.
    2. 4.2. - Sortie du SITOM 93 de la Ville de Noisy-le-Grand.
  5. 5. CULTUREL
    1. 5.1 Attribution d'une subvention exceptionnelle à. l'Association « Salons Libres Européens Le Raincy, Villemomble, Ile de France, Europe », pour des échanges culturels avec la Ville de Clusone.
  6. 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    1. 6.1Modification à la Délibération N°2008.04.08, désignation des Élus représentant la Ville au Conseil d'Administration du Collège JB Corot.
    2. 6.2 Modification de la Délibération N° 2008.06.22 portant création d'une nouvelle Gymnastique Aquatique gérée par la Ville, pour le recrutement des animateurs de l'activité.
  7. Questions diverses.

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publié par Philémon - dans Conseil municipal
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Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont consultables en cliquant ICI

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