Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
5 avril 2009 7 05 /04 /avril /2009 21:26

Après 3 mois durant lesquels l'activité de la municipalité mériterait bien le qualificatif d'hibernation, les conseillers municipaux se réuniront le jeudi 9 avril à 21 heures à l'hôtel de ville, salle du conseil, au premier étage (non accessible PMR).

A l'ordre du jour : 2 délibérations seulement.

La première concerne l'autorisation de signer une convention avec le Préfet, pour que la ville puisse récupérer dès cette année la TVA sur les dépenses d'investissement de 2008 qu'en principe elle n'aurait récupéré qu'en 2010.
Cette mesure qui équivaut à un prêt à taux zéro d'un an accordé par l'Etat aux communes fait partie du Plan de Relance et ne concerne que les communes dont les dépenses d'investissement de 2009 seront supérieures à celles de la moyenne de 2004, 2005, 2006 et 2007.

L'autre délibération concerne l'augmentation du tarif des stands de la braderie, de la brocante et du marché de Noël.
On ne sait pourquoi ces augmentations n'ont pas fait partie de la charrette d'augmentations des tarifs communaux en tous genres votées avec le budget, un oubli, sans doute.

Il est vraisemblable que, comme à chaque conseil, prétextant l'urgence, le Maire rajoutera au dernier moment une ou deux délibérations supplémentaires.

En réalité, s'il n'y avait pas eu la convention à signer impérativement avant le 15 avril (condition imposée par la loi de finances rectificative du 4 février 2009), aucune décision à prendre dans le cadre de la gestion de la ville n'aurait justifié la tenue d'un conseil municipal avant les vacances scolaires de printemps...
Visiblement, certaines actions municipales pour lesquelles un calendrier précis avait été annoncé aux conseils précédents sont, pour l'instant, passées à la trappe, la révision du POS par exemple.

Comme pour toutes les réunions du Conseil, il est rappelé que chacun (Raincéen ou pas) peut y assister à condition de ne pas perturber le déroulement des débats.

Partager cet article

Repost 0
publié par Philémon - dans Conseil municipal
commenter cet article

commentaires

Aglagla (apprenti citoyen) 08/04/2009 14:15

Certes mais...le 10 vendredi Saint -Shabbatle 11 samedi soir Veillée Pascale le 12 Pâquesle 13 Lundi de Paquesle 14 (dernier jour possible sinon pas de remboursement de tva avancé) PATATRAS : vacances de Pâques.Le faire avant ? ah oui, peutêtre... juste après la fin de la campagne électorale de M. Karoutchi ? Peut-être faudrait il tenir un agenda pour Monsieur le Maire avec des comptes à rebours par rapport aux grandes dates...Attention, M. Raoult, n'oubliez pas qu'il y a des élections européennes, hein ? Va falloir sortir les isoloirs, les urnes, les panneaux électoraux, tout ça... Alors avec les ponts, le 1er mai, le 8 mai, le lundi de Pentecôte... il faut s'or-ga-ni-ser.

petite abeille 07/04/2009 20:12

le choix de la date de ce conseil municipal est particulièrement judicieux ; c'est Pesha pour la communauté juive et Jeudi Saint pour les catholiques. Il est vrai que si notre Maire déclare être catholique dans l'Express, il avoue que "cela ne gouverne pas (sa) vie". Dont acte. Les raincéens de toutes confessions apprécieront...

Conseils municipaux

Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont consultables en cliquant ICI

Chercher Un Article

Albums photos