Conseil Municipal du 30 juin au Raincy

25 juillet 2009 6 25 /07 /juillet /2009 22:22

En ligne, le compte-rendu sommaire du conseil municipal du 30 juin 2009, qui a vu, mieux vaut tard que jamais, l'approbation du compte administratif présenté par le Maire.

lire le compte-rendu sommaire ou le télécharger (format PDF, 1,7 Mo)

Voici les principaux points abordés :

BUDGET DE LA VILLE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 et AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2008

Bientôt un article consacré au compte administratif

GARANTIES D'EMPRUNTS

Différentes garanties d'emprunt :
6 logements aidés supplémentaire allée de Gagny aux Tourelles (OPH 93) PLUS soit 6 F1bis superficie de 34 m²)
10 logements locatifs aidés (EFIDIS) 127 allée de Montfermeil PLS soit 2 logements T1, 5 T2,1 T4 et 2 maisons individuelles T4

REVALORISATION TARIFAIRE DE CERTAINES PRESTATIONS COMMUNALES

Les principales prestations concernées sont :

Le Conservatoire de Musique,
Médiathèque, y compris location salle,
L'Ecole Municipale d'Arts Plastiques, nouveaux tarifs applicables au 1er septembre
L'activité Nouvelle Gym Aquatique, nouveaux tarifs applicables au 1er septembre
etc...

Les augmentations sont au minimum de 5%, 10 % pour les non-Raincéens voire beaucoup plus pour le Conservatoire de Musique. Pour les autres augmentations, voir les précédents compte-rendus.

INFORMATION sur la modification du Plan d'Occupation des Sols du Raincy (POS) qui interviendra à la rentrée

Instauration de périmètres d'études

entre le 11 place du Général de Gaulle et le 7 avenue de la Résistance
entre le 40 et le 54 avenue de la Résistance
(extraits du cadastre bientôt en ligne)

Revalorisation annuelle pour non-réalisation d'aire de stationnement

Création d'un Conseil des Seniors

Relance de la commission communale d'attribution de logements aidés

Composition de la Commission Communale : le Maire, 4 membres de la Majorité Municipale et deux membres de l'opposition

Eric RAOULT, Maire du Raincy
Claire GIZARD, Maire-Adjoint
Iris PLOUVIER, Maire-Adjoint
Jacques DESPERT, Conseiller Municipal Delegué
Valérie LE VAILLANT, Conseillère Municipale,
Chantal GABEL Groupe « Reussir Le Raincy »
Joelle HOTTOT, Groupe « Le Raincy a Venir ».

Approbation des règlements intérieurs de fonctinnements des structures d'accueil d'enfants de moins de 4 ans

(règlements bientôt en ligne)

Rapport annuel de Délégation de service public de la restauration, présentation du rapport annuel du prestataire (SOGERES)

Création d'un groupe de travail sur le stationnement

Composition du groupe de travail :

Eric Raoult, Maire du Raincy,
Denis THIRY, Maire-Adjoint chargé de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance ;
Roger BODIN, Maire-Adjoint chargé des Finances et des Grands Projets ;
Pierre-Marie SALLE, Maire-Adjoint chargé des Travaux, de l'Environnement et du Cadre de Vie ;
Salvatore FICHERA, Maire-Adjoint chargé du Commerce, de l'Artisanat et du Developpement Economique,
Rabhia BENOURI, Conseiller municipal ;
Bernard CACACE, Elu du Groupe « Reussir le Raincy »
Didier HAMMEL, Elu du Groupe « Le Raincy a Venir »
le Directeur des Services Techniques ;
le Responsable de la Police Municipale ;
Un représentant du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis ;
Un représentant du groupe Vinci, actuel prestataire du stationnement payant sur la Ville.

Désignation d'un correspondant sécurité routière : M. Rabhia BENOURI

Inscription au plan départemental de l'itinéraire de randonnée empruntant le territoire communal

Divers

Modification des lieux de rassemblement des cérémonies patriotiques du Raincy
Voeu sur le tracé du T4 (prolongement vers Clichy-sous-bois et Montfermeil),
Voeu sur le devenir du site de l'ancien Hôpital Valère-Lefèbvre.

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publié par Philémon - dans Conseil municipal
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commentaires

leafleur

01/08/2009 14:06

koi ?????les racines de mon Bd seraint-elles supprimees ?????pourrais-je aller d'un pas egal aller faire mes courses ......sans fixer le sol en permanencej'en doute quand même

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Vendredi

28/07/2009 17:02

Merci. Donc la ville perçoit une subvention par le département pour ce conservatoire??

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Domitille (pour Philémon atteint de bricolagite fulminante)

02/08/2009 13:33

Pourquoi ne pas aller consulter le compte administratif de la ville ? Il est, de par la loi et plus spécialement le Code Général des Collectivités Territoriales, à votre disposition pendant deux mois après le vote qui est intervenu le 30 juin.

Vendredi

27/07/2009 18:34

Quel est le statut du conservatoire ?? est-il désormais municipal ? cela parait assez flou ... certains enseignements vont-ils disparaitre?Merci des renseignementsBonnes vacances à tous les raincéens

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Philémon

28/07/2009 14:02

Le conservatoire est géré par la ville. De national, il est devenu depuis quelques temps "à rayonnement départemental".

Vieil ermite

27/07/2009 17:46

Conseil des seniors ! KESEKSA ?

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Philémon

28/07/2009 14:13

Pour simplifier, c'est l'équivalent du conseil municipal des enfants. Ce type d'assemblée existe déjà dans un peu partout, elle n'a pas de pouvoirs imposés par la loi. Elle peut seulement contribuer à réfléchir sur des sujets concernant plus particulièrement "les anciens" et faire des propositions à soumettre au conseil municipal. Cette délibération a donné lieu à des échanges assez vifs, puisque des élus de l'opposition considèrent qu'au lieu de choisir les membres du conseil des séniors par désignation par les "associations Raincéennes représentatives", il serait préférable d'élire ces personnes en fixant des critères pour que les différents quartiers de la ville soient représentés.

voisine

27/07/2009 00:46

Bye, bye, racines !!!!LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, APPROUVE EMET AUTORISE le balisage de cet itineraire, suivant la charte nationale de la Federation Francaise de Randonnee Pedestre, par le Comite Departemental de cette instance. S'ENGAGE a : informer le Conseil General de la Seine-Saint-Denis de tout changement intervenant sur l'itineraire decrit ci-dessus, inscrire dans les documents d'urbanisme l'itineraire du au Plan Departemental des Itineraires de Promenades et de Randonnees - PDIPR - traversant la commune, assurer l'entretien et le nettoyage courant des voies de cet itineraire, dans le cadre des obligations normales de la Ville.... voici qui devrait permettre aux habitants du Raincy d'enterrer la hâche de guerre en ce qui concerne les racines non enfouies sur ces voies... puisque le conseil municipal s'est engagé à l'uninamité à assurer l'entretien sur ces voies pour le bénéfice des randonneurs ! Les randonneurs circulant sur les trottoirs et non sur la chaussée, il semblerait que les jours des racines soient comptés ! un avis favorable a l'inscription au Plan. Departemental des Itineraires de Promenades et de Randonnees - PDIPR, de l'itineraire comprenant les voies suivantes : allee de Gagny, allee de l'Ermitage, allee Gambetta, avenue de la Resistance, allee Herold,allee du jardin Anglais, allee Valere Lefebvre, boulevard de 1'Ouest,boulevard du Nord,allee du Village,avenue de Livry, place des Fetes, allee de l'Eglise, .allee Thiellement, boulevard de 1'Est, allee des Sapins,allee du Château d'Eau, allee du Telegraphe, rond-point de Montfermeil, boulevard du Midi, allee de Gagny, Cour de la Gare, le trace de l'itineraire traversant la commune du Raincy propose dans l'ébauche du Plan Departemental des Itineraires de Promenades et de Randonn6es - PDIPR.

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Philémon

27/07/2009 14:08

Hélas chère voisine, je ne partage pas votre optimisme. Même sans cette délibération la ville a déjà l'obligation d'entretenir ses trottoirs correctement, on voit bien le résultat... Subsidiairement, on pourrait considérer que les pieds des randonneurs admettent plus facilement un terrain irrégulier que les pieds des citadins !