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24 janvier 2010 7 24 /01 /janvier /2010 21:49
Le Raincy, hôtel de ville, écureuil

Dans un précédent article, les difficultés rencontrées pour obtenir des précisions sur le budget de la ville du Raincy en 2008 vous ont été exposées.

Voici maintenant l'intégralité des informations obtenues, vous y trouverez la réponse à des questions posées à plusieurs reprises en conseil municipal par des élus de l'opposition et jusqu'à présent restées sans réponse.

Il s'agit en particulier du coût des différents procès dans lesquels la ville se trouve impliquée.

Pour 2008, le montant des frais d'avocats s'élève à 123.908,09 euros, dont 70.815,46 euros pour les contentieux d'urbanisme (hors frais d'huissiers et d'experts) !

On commence à comprendre pourquoi ces chiffres sont si difficiles à obtenir...

Cliquez ici pour accéder au document pdf.

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publié par Philémon - dans Conseil municipal
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commentaires

petite abeille 29/01/2010 15:34


en fait ce qui m'intéresserait, c'est de savoir le % dans notre budget communal, la part payée par chaque foyer fiscal, peut-être aussi qu'un tableau comparatif avec nos villes voisines nous
éclairerait, mais j'osais pas trop le demander, vu le travail que ça représente...


liberté- égalité-fraternité 29/01/2010 13:13



J'ai l'impression que vous avez fait une erreur sur les chiffres, c'est bien plus, en honoraires d'avocats 193 352€ ont été dépensés! dont 70 815,46€ au titre des contentieux d'urbanisme.
On peut sérieusement se poser la question: que font les élus d'opposition de cette ville, qu'attendent-ils pour mettre en cause judiciairement la responsabilité du Maire et de la majorité
municipale pour utilisation à des fins étrangères à leur destination des deniers publics...( chambre régionale de la Cour des Comptes, Tribunal administratif, tribunaux de l'ordre judiciaire..)
 Surtout qu'en attendant les raincéens doivent subir au quotidien, des trottoirs défoncés avec risques de blessures, des écoles non entretenues, manquant cruellement d'éducateurs autre que
les enseignants, une absence d'infrastructures publiques( crêches...)...Qu'attend donc le Préfet pour réagir face aux nombreux dossiers contentieux existants sur la ville dans le domaine de
l'urbanisme dont il a nécessairement connaissance?.Ne faut-il pas rappeler à Monsieur RAOULT qu'il n'est là que grâce au suffrage universel et qu'il officie dans une démocratie dont il n'est que
l'un des représentants, qu'il gère sa ville sous le contrôle des citoyens( contrôle politique) mais aussi de la justice!Et les habitants du Raincy comment peuvent-ils se satisfaire d'une telle
gestion de la chose publique???



Philémon 30/01/2010 22:29


Le total des 2 postes de dépenses des 2 tableaux d'honoraires est effectivement de 193 352 €, sauf qu'il comprend des honoraires d'expert, d'huissier, de BET structure bois (chantier patinoire ?)
et de bureau de contrôle qui ne sont pas des honoraires d'avocat...

En ce qui concerne les possibilités de recours, je souligne que tout contribuable peut se préoccuper de la manière dont la ville dépense son argent.
Il peut donc aussi exercer un recours s'il considère que cet argent n'est pas dépensé selon les dispositions légales.


leafleur 29/01/2010 13:10


moi je prefere ne rien dire
je vois mes impots augmenter
 
et ma petite retraite diminuer
et ma tension grimper...........


Gilda 28/01/2010 22:30



Juste pour savoir et comprendre où va notre argent.
Au sujet de ces dépenses de frais d'avocats
pourriez vous nous préciser la différence entre ces multiples postes
Contentieux ville
Contentieux personnel (?)
et Contentieux urbanisme

Par ailleurs, croyez vous que les Raincéens sont en droit d' avoir le détail
de ces procédures engagées et leurs coûts ?
Par avance merci pour votre réponse.
Gilda, petite contribuable de "Le Raincy"








Philémon 30/01/2010 22:39


En principe, les contentieux "personnel" correspondent aux procédures liées aux contrats de travail du personnel municipal. Les contentieux de l'urbanisme à tout ce qui est lié aux permis de
construire/ de démolir, aux préemptions, etc. Les contentieux ville à ce qui ne rentre pas dans les 2 autres catégories :  litiges avec des prestataires ou des fournisseurs de la ville, etc.


marionette 28/01/2010 19:48


étant anéantis par ces chiffres et apercevant en" images subliminales" l'augmentation de nos impôts , nous n'avions plus d'énergie pour vous écrire !!
mais nous avons repris du poil de la bête et alors là , attention les réactions vont être terribles ......
 


Hermy 28/01/2010 19:45


Pour commenter il faut passer par un sas de décompression !
Un peu de patience Philémon.
Ça cogite et ça calcule dans les chaumières.... et ça essaie de se faire une idée de la répercution de ces sommes sur les impôts.....
Enfin c'est ce que j'imagine.


Philémon 28/01/2010 19:31



Visiblement, ces chiffres ne suscitent pas beaucoup de commentaires.
Pourtant, je m'attendais à un peu plus de réactions.
C'est bien la peine que je me décarcasse !!!
Philémon



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