Le Raincy Nono, blog citoyen

Documents administratifs de la ville Le Raincy. Insee 93062.

Archives des conseils municipaux de 2000 à 2011.

Il est important pour alimenter la réflexion de pouvoir regarder l'évolution de notre cité sur la durée.

Règlement Intérieur (pdf 350 kO) du Conseil municipal.

2010 2009 -2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000

Nous avons entrepris de mettre en ligne les compte-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux. Pour l'instant sont en ligne, des documents des années 2000 à 2010.

En cliquant sur les liens, vous pouvez télécharger les documents en pdf, avec possibilité ensuite de les enregistrer pour les relire tranquillement hors connection.

S'agissant de documents administratifs, ils sont librement reproductibles.

Année 2011

• séance du 10 février Ordre du Jour    Compte-rendu sommaire   
• première séance du 17 juin    Compte-rendu sommaire   
• seconde séance du 17 juin    Compte-rendu sommaire   

Année 2010

• séance du 29 mars    Compte-rendu sommaire   Procès Verbal
• séance du 12 avril Ordre du Jour    Compte-rendu sommaire
• séance du 17 mai Ordre du Jour    Compte-rendu sommaire   Procès Verbal
• séance du 21 juin Ordre du Jour    Compte-rendu sommaire   Procès Verbal
• séance du 27 septembre Ordre du Jour    Compte-rendu sommaire Procès Verbal
• séance du 13 décembre     Compte-rendu sommaire Procès Verbal

Année 2009

• séance du 16 janvier Compte-rendu sommaire (article avec balises) Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance du 9 avril Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance du 30 juin Ordre du Jour   Compte-rendu sommaire   Procès verbal
• séance du 18 septembre Ordre du Jour   Compte-rendu sommaire Procès verbal
• séance du 21 décembre Ordre du jour    Compte-rendu sommaire Procès verbal

Année 2008

• séance  du 22 mars Installation de la nouvelle municipalité Procès Verbal
• séance du 7 avril Procès Verbal
• séance du 26 mai Procès Verbal
• séance  du 30 juin Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 29 septembre Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 17 novembre Procès Verbal
• séance  du 15 décembre (annulé)

Année 2007

• séance  du 12 février Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 23 avril Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 25 juin  Procès Verbal
• séance  du 5 septembre Procès Verbal
• séance  du 15 octobre
• séance  du 12 novembre
• séance  du 17 décembre

Année 2006

• séance  du 2 février Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 20 février Procès Verbal
• séance  du 24 avril Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 29 mai Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance du 30 juin Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 11 septembre
• séance  du 16 octobre
• séance  du 27 novembre Procès Verbal
• séance  du 18 décembre Ordre du Jour   Procès Verbal

Année 2005

• séance  du 6 janvier Procès Verbal
• séance  du 23 mars Procès Verbal/
• séance  du 27 juin Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 12 septembre   Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  extraordinaire du 17 octobre   Procès Verbal
• séance du 12 décembre Ordre du Jour   Procès Verbal

Année 2004

• séance  du 9 février Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance du 24 mai Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 18 octobre Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 13 décembre Ordre du Jour   Procès Verbal

Année 2003

• séance  du 26 février Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 29 avril Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 23 juin Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance du 15 septembre Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 3 novembre (annulé)
• séance  du 10 novembre Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 15 décembre Ordre du Jour     Procès Verbal

Année 2002

• séance  du 4 mars   Procès Verbal
• séance extraordinaire du 26 mars Ordre du Jour   Procès Verbal/
• séance  du 24 juin Procès Verbal/
• séance  du 23 septembre Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 4 novembre Ordre du Jour   Procès Verbal
• séance  du 16 décembre Ordre du Jour   Procès Verbal

Année 2001

• séance  du 8 janvier Procès Verbal
• séance  du 25 mars Installation de la nouvelle municipalité
• séance  du 2 avril Procès Verbal
• séance  du 15 mai Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 25 juin Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 10 septembre Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 17 octobre Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 12 novembre Ordre du Jour    Procès Verbal
• séance  du 17 décembre Ordre du Jour    Procès Verbal

Année 2000

• séance  du 22 mai
• séance  du 26 juin Procès Verbal
• séance  du 23 octobre Ordre du Jour Procès Verbal
• séance  du 18 décembre Ordre du JourProcès Verbal

Si vous disposez de documents pouvant alimenter ces archives, n'hésitez pas à prendre contact avec nous via la messagerie, merci !