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21 décembre 2009 1 21 /12 /décembre /2009 00:34

L'ordre du jour de la réunion du 21 décembre 2009 est particulièrement chargé, pour le visualiser cliquez sur l'image.

Le conseil se réunit au premier étage de l'hôtel de ville à 21h.

Rappelons que chacun peut y assister à condition de ne pas en perturber le déroulement car le conseil municipal n'est pas un soviet, c'est un sanctuaire, dont le maire est chargé d'assurer la police.

Souhaitons qu'aucun incident grave ne se produise comme le 30 juin dernier.

Ce 30 juin restera à jamais gravé dans les mémoires des Raincéens puisque ce jour là, la démocratie a failli se dissoudre dans l'anarchie !

En fait la personne concernée a seulement écrit sur un papier "la sono ne marche pas" et l'a donné à un des élus pour qu'il demande qu'on monte le son. L'interruption de séance qui s'en est suivie a d'ailleurs permis de brancher l'ampli... Comme quoi la démocratie est bien fragile !

Cet article du Parisien du 10 juillet 2009 montre qu'il n'y a pas que les réunions au Raincy qui sont perturbées par des Raincéens.

On commence à imaginer pourquoi Eric Besson n'est pas venu participer au débat sur l'identité nationale au Raincy...

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18 décembre 2009 5 18 /12 /décembre /2009 17:39
La commune du Raincy a été condamnée par un jugement de la cour d'appel de Versailles du 7 octobre 2008 à payer 1.423.732,65 euros (augmentés des intérêts à compter de 2003) à l'ancien concessionnaire de la patinoire dont le contrat a été rompu prématurément.
 
La commune a présenté un pourvoi en Conseil d'Etat.

Ce pourvoi n'a pas été admis.

L'affaire ne sera donc pas rejugée.
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16 décembre 2009 3 16 /12 /décembre /2009 21:49
Mieux vaut tard que jamais...

Le conseil municipal aura donc lieu lundi 21 décembre à 21h à l'hôtel de ville.

Compte-tenu de l'espacement particulièrement long entre les réunions, l'ordre du jour sera particulièrement chargé.

Le budget 2010 ne sera pas à l'ordre du jour, mais un budget supplémentaire pour 2009.
Habituellement le budget supplémentaire est voté en cours d'année, pas à la fin.
Les conseillers municipaux ne pourront donc qu'entériner les dépenses et recettes déjà effectuées ou obtenues, alors que leur rôle est normalement de débattre et de voter sur des projets de dépenses.

Le dernier record de durée d'une réunion de conseil : 6h30 (sans pause), sera-t-il battu ?
Nul ne peut imaginer qu'une réunion d'une telle durée puisse permettre à chacun de participer réellement aux débats.

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25 novembre 2009 3 25 /11 /novembre /2009 11:00
Un jugement en Cour d'Appel du 7 octobre 2008 avait condamné la Ville du Raincy à verser une somme dépassant 1,5 million d'euros à l'ancien concessionnaire de la patinoire, pour le dédommager de la rupture de son contrat. Voir l'article précédent.

La ville ayant fait appel en Conseil d'Etat, l'audience a lieu ce mercredi 25 novembre.
Le jugement devrait être rendu sous 15 jours.
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24 novembre 2009 2 24 /11 /novembre /2009 19:00
Au cours du conseil municipal du 30 juin 2009, au § 1.6 de l'ordre du jour, des augmentations de divers tarifs de prestations assurées par les services de la Ville ont été votées.

Il est instructif de revenir sur le vote des tarifs de l'école de musique car l'augmentation qui atteint 60% sur un poste a provoqué des vagues, il faut reconnaître que la manière de présenter cette délibération n'a pas été particulièrement claire, pour ne pas dire franchement maladroite.
Il a été annoncé une augmentation des tarifs de 5 % pour les Raincéens et de 10 % pour les "hors commune".
Un tableau des tarifs a été joint, en tête des colonnes des différents tarifs, les pourcentages + 5 % et + 10 % sont rappelés.

Ces augmentations ne présentaient donc, à priori, aucune ambiguïté, sauf que des tarifs pour lesquels l'augmentation est bien supérieure (229 € passe à 260 € soit + 13,5 %, 87,65 € passe à 140 € soit + 60%) sont intégrés dans ce tableau avec juste un petit R renvoyant à une annotation tout en bas de la page pour indiquer qu'il s'agit de postes "réajustés".

Au cours de la présentation orale de la délibération, ces cas particuliers n'ont pas été évoqués...

Un membre de l'opposition n'ayant pas manqué de réagir à ce qui apparaissait comme une grossière erreur de calcul, des échanges assez vifs s'en sont suivis, avec comme souvent dans ce genre de situation des tentatives de diversion, de "noyage de poisson" et de "rattrapage aux branches".
Ces échanges sont repris dans le procès verbal, pages 18 à 21.

Maintenant, vous comprenez pourquoi une réunion du Conseil municipal peut finir à 3 heures 30 du matin !
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Conseils municipaux

Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont consultables en cliquant ICI

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