Dimanche 11 janvier 2009 7 11 /01 /Jan /2009 22:06
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Prochain conseil municipal lundi 16 janvier 2009

Les affichages officiels indiquent que le prochain conseil a lieu lundi 16 janvier, sauf que ... ce jour n'existe pas.
Il y a soit un vendredi 16 janvier, soit un lundi 19 janvier !

L'information du public par voie d'affichage (au moins 5 jours francs à l'avance) étant une condition impérative pour la validité des délibérations prises en séance, il y a vraiment de quoi se poser des questions à propos de cette prochaine réunion.

Le conseil se tiendra-t-il le lundi 19 janvier - c'est ce qu'on peut imaginer puisque tous les derniers conseils se sont tenus des lundis soirs - , ou bien faut-il se fier à la date du 16 et ignorer l'indication du lundi ???


Les réunions du conseil municipal se tiennent à l'hôtel de ville
au 1er étage (non accessible PMR)

Chacun peut y assister à condition de ne pas en perturber le déroulement

 photo Raincy-Nono : campanile de l'Hôtel de ville


A toutes fins utiles, voici l'ordre du jour tel qu'affiché, pour autant que la séance ne soit pas à nouveau reportée, pour éviter tout risque d'annulation par défaut d'affichage.

Rappelons qu'il y a quelques années, Ginette Contrastin avait demandé - et obtenu - le report d'une séance du conseil dont l'affichage n'avait pas été effectué dans les délais réglementaires.

Publié dans : Conseil municipal - Par Philémon - Faire un commentaire
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