- I. Désignation du secrétaire de séance,
- II. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire (Article L2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales)
- III. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 décembre 2010
- IV. Projets de Délibérations 1.FINANCES Budget annexe d'Assainissement 2009
1.1 Décision modificative n°1 : Budget de la Ville 2010
1.2 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Brigade des Sapeurs-pompiers, 14e compagnie de Clichy-sous-Bois,
1.3 Débat d'Orientation Budgétaires 2010
- V. Questions diverses
Communication et information sur le personnel communal
Alors que le précédent conseil municipal remonte au 21 décembre 2009, on notera le peu de points abordés à l'ordre du jour - à croire que la gestion des affaires de la ville ne nécessite pas beaucoup de délibérations du Conseil - .
En particulier, on pouvait s'attendre au vote du Règlement Intérieur de l'ESAJ et des tarifs d'utilisation pour les associations, préalable à la mise en service de ce nouvel équipement quasiment inutilisé depuis la fin des travaux en janvier...
Le point important de l'ordre du jour est le Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) qui comporte la présentation des objectifs de la ville pour 2010 en matière de finances.
Ce débat s'effectue obligatoirement au cours d'une réunion du Conseil distincte de celle du vote du budget.
Sachant qu'en 2010 la date limite du vote du budget des communes est reportée au 15 avril, il y aura donc nécessairement un autre conseil avant cette date.
