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28 septembre 2008 7 28 /09 /septembre /2008 22:46

Lundi 29 septembre 2008 à 21h
 

réunion du conseil municipal
à l'hôtel de ville
au 1er étage (non accessible PMR)

chacun peut y assister à condition de ne pas en perturber le déroulement

 photo du campanile de l'Hôtel de Ville à la brune

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publié par Philémon - dans Conseil municipal
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commentaires

Théo-Citron 25/09/2008 20:31

@ FafoubleuEn cherchant un peu j'ai trouvé ça. donc si le conseil est le 29 -28-27-26-25-24, ça veut dire qu'ils ont du l'avoir au plus tard le 23. Je crois que j'ai vu la convocation sur l'affichage vers la Médiathèque hier 24."3) Délai de la convocationLe délai de convocation imparti au maire varie de trois joursfrancs minimum (cas des communes de moinsde 3 500 habitants) à cinq jours francs minimum(cas des communes de 3 500 habitants et plus).Celui-ci peut être ramené à un jour franc en cas d’urgence.(un délai exprimé en « jours francs » ne prend en compte ni le jour d’envoi de la convocation, ni le jour de réception de celle-ci)."

cigalette 25/09/2008 19:21

Z'on de la chance vos concitoyens de pouvoir assister au C.M. !Moi je n'arrive pas, dans une commune de moins de 100 âmes à faire comprendre au Maire que la population peut y assister et doit être informée des dates...Concitoyennement vôtre

Domitille 25/09/2008 13:30

Bientôt l'ordre du jour du Maire en ligne, et peut-être aussi l'ordre du jour qu'on aurait pu imaginer.

fafoubleu 24/09/2008 06:22

Ben non, je ne le savais pas, ça c'est de la démocratie Coco !

fafoubleu 23/09/2008 06:51

Quel est l'ordre du jour ?

Philémon 23/09/2008 20:30


saviez-vous que même les conseillers municipaux ne sont mis au courant le plus souvent que dans le délai légal le plus court : 5 jours... comptez 29-4...


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Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont consultables en cliquant ICI

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