16 avril 2014
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Le Conseil municipal du Raincy se réunit
mercredi 16 avril 2014 à 21 h
à l'hôtel de ville.
mercredi 16 avril 2014 à 21 h
à l'hôtel de ville.
I Désignation du secrétaire de la séance II Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation au Maire (article I 2122-22 du code général des Collectivités Territoriales).
III Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 mars 2014
IV Projets de Délibérations
1.1 Délégation au Maire, en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.2 Approbation du Réglement Intérieur du Conseil Municipal
1.3 Création des Commissions Communales permanentes
1.4 Composition des Commissions Communales permanentes
1.5 Composition des Commissions spécialisées
1.6 Composition de la Commission de Délégation de Services Publics
1.8 Désignation des élus siégeant dans les organismes extérieurs
1.9 Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de Défense
1.10 Désignation d'un Conseiller Municipal en qualité de "Correspondant sécurité routière".
1.1 Délégation au Maire, en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.2 Approbation du Réglement Intérieur du Conseil Municipal
1.3 Création des Commissions Communales permanentes
1.4 Composition des Commissions Communales permanentes
1.5 Composition des Commissions spécialisées
1.6 Composition de la Commission de Délégation de Services Publics
1.8 Désignation des élus siégeant dans les organismes extérieurs
1.9 Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de Défense
1.10 Désignation d'un Conseiller Municipal en qualité de "Correspondant sécurité routière".
V Questions diverses
Jean Michel GENESTIER
Maire du Raincy
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