Le procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2008 est consultable et téléchargeable en pdf, en cliquant :  Procès Verbal

Cette réunion est particulièrement importante puisque s'y est tenu le débat d'orientation budgétaire (DOB).

Ce débat est une étape obligatoire avant le vote du budget qui aura lieu au prochain conseil, vendredi 16 janvier à 21h.

Le débat d'orientation budgétaire donne déjà un avant-goût de la sauce à laquelle les Raincéens seront mangés en 2009 :  hausse de 4% de tous les impots locaux et pour diverses taxes et tarifs municipaux augmentations de 5 à 15 % !!!

Uniquement des bonnes nouvelles pour bien commencer l'année !

Les affichages officiels indiquent que le prochain conseil a lieu lundi 16 janvier, sauf que ... ce jour n'existe pas.
Il y a soit un vendredi 16 janvier, soit un lundi 19 janvier !

L'information du public par voie d'affichage (au moins 5 jours francs à l'avance) étant une condition impérative pour la validité des délibérations prises en séance, il y a vraiment de quoi se poser des questions à propos de cette prochaine réunion.

Le conseil se tiendra-t-il le lundi 19 janvier - c'est ce qu'on peut imaginer puisque tous les derniers conseils se sont tenus des lundis soirs - , ou bien faut-il se fier à la date du 16 et ignorer l'indication du lundi ???

Les réunions du conseil municipal se tiennent à l'hôtel de ville au 1er étage (non accessible PMR) Chacun peut y assister à condition de ne pas en perturber le déroulement

A toutes fins utiles, voici l'ordre du jour tel qu'affiché, pour autant que la séance ne soit pas à nouveau reportée, pour éviter tout risque d'annulation par défaut d'affichage.

Rappelons qu'il y a quelques années, Ginette Contrastin avait demandé - et obtenu - le report d'une séance du conseil dont l'affichage n'avait pas été effectué dans les délais réglementaires.

Mise à jour du 15 novembre : deux points ont été ajoutés à l'ordre du jour sur la base de l'Article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L'Ordre du jour est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance,
• Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la Délégation du Maire (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 Septembre 2008

1. 1. URBANISME
   1. Achat par la ville de la parcelle sise 12 allée Clémencet
   2. Achat par la Ville de quatre boxes situés au 8-10 allée Clémencet.
   3. Modification du Plan d'Occupation des Sols.
2. 2. FINANCES ET GRANDS PROJETS
   1. 2.1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2009.
   2. 2.2 - Budget de la Ville 2008: demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - DRAC - relative au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.
   3. 2.3 - Maintien et transfert de la garantie d'emprunt initialement accordée à la Résidence Urbaine de France, à Immobilière 3F
3. 3. PETITE ENFANCE
   1. 3.1 - Approbation de. la Convention de prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Relais Assistantes Maternelles.
4. 4. TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
   1. 4.1. - Redevance d'occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz.
   2. 4.2. - Sortie du SITOM 93 de la Ville de Noisy-le-Grand.
5. 5. CULTUREL
   1. 5.1 Attribution d'une subvention exceptionnelle à. l'Association « Salons Libres Européens Le Raincy, Villemomble, Ile de France, Europe », pour des échanges culturels avec la Ville de Clusone.
6. 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
   
   1. 6.1Modification à la Délibération N°2008.04.08, désignation des Élus représentant la Ville au Conseil d'Administration du Collège JB Corot.
   2. 6.2 Modification de la Délibération N° 2008.06.22 portant création d'une nouvelle Gymnastique Aquatique gérée par la Ville, pour le recrutement des animateurs de l'activité.
7. Questions diverses.