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7 octobre 2008 2 07 /10 /octobre /2008 22:11

Si vous souhaitez télécharger  la totalité du procès verbal en PDF, 38 pages, 2,8Mo (imprimable, assez mauvaise qualité) Cliquez  ICI

Pour une lecture facile à l'écran, nous vous recommandons de cliquer à la suite des points de l'ordre du jour, vous aurez à chaque fois l'intégralité du texte du procès verbal en mode texte.

Vos commentaires éventuels sur ce conseil municipal sont à écrire à la suite de cet article.

Voir le détail du début du Conseil, présentation du point 1.1 par Eric Raoult, Maire du Raincy)

1.1 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : RETRAIT DE LA QUALITÉ DE PREMIÈRE ADJOINTE A MADAME ISABELLE LOPEZ

Lire la suite : déclarations et expressions des groupes avant le vote

1.2 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : MODIFICATION DE NOMBRE D’ADJOINTS
1.3 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : ELECTION AU POSTE DE PREMIER MAIRE-ADJOINT ET DES ADJOINTS SUPPLEMENTAIRES

Lire la suite ( 3e partie)

1.4 COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
1.5 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA SEM PACT

Lire la suite  (4e partie)

1.6 BUDGET DE LA VILLE : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007
1.7 BUDGET DE LA VILLE : AFFECTATION DU RESULTAT 2007
1.8 BUDGET DE LA VILLE : RECTIFICATION DU VOTE DES TAUX D’IMPOSITION A COMPRENDRE DANS LES ROLES GENERAUX DE 2008
1.9 BUDGET DE LA VILLE : MODIFICATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE LOGIREP EN VUE DE LA REHABILITATION DE L’IMMEUBLE SIS ALLEE VILLA DES JARDINS
1.10 BUDGET DE LA VILLE : INSTAURATION D’UNE TAXE APPLICABLE AUX EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES

Lire la suite (5e partie)

1.11 BUDGET DE LA VILLE : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RENOVATION DU CENTRE CULTUREL THIERRY LE LURON

1.12 BUDGET DE LA VILLE : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA REFECTION DU TERRAIN DE FOOTBALL, BOULEVARD DU NORD

Lire la suite (6e partie)

1.13 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007
1.14 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : AFFECTATION DU RESULTAT 2007

Voir le détail Budget d'assainissement (7e partie)

1.15 DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE DE FRANCE POUR LA PLANTATION D’ARBRES DANS LES VOIES COMMUNALES
1.16 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TRANSPORT ET LA DISTRIBUTION DE L’ELECTRICITE
1.17 ADHESION AU SIGEIF DE LA COMMUNE DE SERVON (77)
1.18 SIPPEREC : APPROBATION DU NOUVEL ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET POUR PARTICIPER A LA 5EME CONSULTATION RELATIVE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS.

Lire la suite (8e partie)

1.19 AJUSTEMENT DU TARIF DE LA RESTAURATION COMMUNALE APPLICABLE AUX FAMILLES HORS COMMUNE
1.20 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS ET CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION

Lire la suite (9e partie)

1.21 DETERMINATION DU NOMBRE DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE ET DU PERSONNEL COMMUNAL SIEGEANT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

Lire la suite (10e partie)

1.22 CREATION D’UNE ACTIVITE « NOUVELLE GYM AQUATIQUE » GEREE PAR LA VILLE

Lire la suite (11e partie)

1.23 VOTE D’UN VŒU AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS RELATIF A LA SITUATION DE L’ASSOCIATION AQUA GYM RAINCEENNE LE CONSEIL MUNICIPAL,
1.24 BUDGET DE LA VILLE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « ETOILE SPORTIVE REAINCEENNE » SECTION BOULES LYONNAISES
1.25 VŒU RELATIF AU REEXAMEN DE L’APPLICATION DE LA LOI SRU SUR LE RAINCY

Lire la suite (12e partie)

- LECTURE DE LA LISTE DES JURÉS D’ASSISES,

- COMMUNICATION SUR LA PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIE DU POS POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMMISSARIAT DE POLICE,

- COMMUNICATION RELATIVE A L’ARRETE DE CATASTROPHE NATURELLE,

- COMMUMICATION DES ANIMATIONS DE L’ETE AU RAINCY,

- REMERCIEMENTS D’UNE ASSOCIATION POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION.

Fin de la séance à 1 h 15.

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publié par Philémon - dans Conseil municipal
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commentaires

Théo-Citron 08/10/2008 14:57

concernant la
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
est ce qu'elle s'est bien réunie en septembre comme indiqué dans le compte-rendu ?Comment se fait il qu'il n'y ait que la Sogeres ? l'eau, les parcmètres, les marchés, le parking, ce ne sont pas des services publics locaux ? l'éclairage public ? les ordures ? la propreté ?Quelqu'un peut il éclairer ma lanterne ?

Bernadette (via Philémon) 08/10/2008 14:26

En dehors de toute considération politique et ne retenant que la dimension intellectuelle de la situation, je trouve que savoir dire non, même au sein de sa propre "famille" permet généralement d'instituer un dialogue enrichissant qui fait avancer les choses.Non au statisme !!!!Bernadette (sur la première partie)    

profanglais (via philémon) 08/10/2008 14:23

La médiathèque est un gouffre financier !! plus de 3800€ pour la maintenance d'un logiciel ???!!!! C'est une honte !

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Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont consultables en cliquant ICI

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