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Voir le détail du début du Conseil, présentation du point 1.1 par Eric Raoult, Maire du Raincy)
1.1 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : RETRAIT DE LA QUALITÉ DE PREMIÈRE ADJOINTE A MADAME ISABELLE LOPEZ
Lire la suite : déclarations et expressions des groupes avant le vote
1.2 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : MODIFICATION DE NOMBRE D’ADJOINTS
1.3 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : ELECTION AU POSTE DE PREMIER MAIRE-ADJOINT ET DES ADJOINTS SUPPLEMENTAIRES
1.3 REMANIEMENT DE LA MUNICIPALITÉ : ELECTION AU POSTE DE PREMIER MAIRE-ADJOINT ET DES ADJOINTS SUPPLEMENTAIRES
1.4 COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
1.5 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA SEM PACT
1.5 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA SEM PACT
1.6 BUDGET DE LA VILLE : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007
1.7 BUDGET DE LA VILLE : AFFECTATION DU RESULTAT 2007
1.8 BUDGET DE LA VILLE : RECTIFICATION DU VOTE DES TAUX D’IMPOSITION A COMPRENDRE DANS LES ROLES GENERAUX DE 2008
1.9 BUDGET DE LA VILLE : MODIFICATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE LOGIREP EN VUE DE LA REHABILITATION DE L’IMMEUBLE SIS ALLEE VILLA DES JARDINS
1.10 BUDGET DE LA VILLE : INSTAURATION D’UNE TAXE APPLICABLE AUX EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES
1.7 BUDGET DE LA VILLE : AFFECTATION DU RESULTAT 2007
1.8 BUDGET DE LA VILLE : RECTIFICATION DU VOTE DES TAUX D’IMPOSITION A COMPRENDRE DANS LES ROLES GENERAUX DE 2008
1.9 BUDGET DE LA VILLE : MODIFICATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE LOGIREP EN VUE DE LA REHABILITATION DE L’IMMEUBLE SIS ALLEE VILLA DES JARDINS
1.10 BUDGET DE LA VILLE : INSTAURATION D’UNE TAXE APPLICABLE AUX EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES
1.11 BUDGET DE LA VILLE : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RENOVATION DU CENTRE CULTUREL THIERRY LE LURON
1.12 BUDGET DE LA VILLE : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA REFECTION DU TERRAIN DE FOOTBALL, BOULEVARD DU NORD
1.13 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007
1.14 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : AFFECTATION DU RESULTAT 2007
1.14 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : AFFECTATION DU RESULTAT 2007
Voir le détail Budget d'assainissement (7e partie)
1.15 DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE DE FRANCE POUR LA PLANTATION D’ARBRES DANS LES VOIES COMMUNALES
1.16 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TRANSPORT ET LA DISTRIBUTION DE L’ELECTRICITE
1.17 ADHESION AU SIGEIF DE LA COMMUNE DE SERVON (77)
1.18 SIPPEREC : APPROBATION DU NOUVEL ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET POUR PARTICIPER A LA 5EME CONSULTATION RELATIVE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS.
1.16 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TRANSPORT ET LA DISTRIBUTION DE L’ELECTRICITE
1.17 ADHESION AU SIGEIF DE LA COMMUNE DE SERVON (77)
1.18 SIPPEREC : APPROBATION DU NOUVEL ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET POUR PARTICIPER A LA 5EME CONSULTATION RELATIVE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS.
1.19 AJUSTEMENT DU TARIF DE LA RESTAURATION COMMUNALE APPLICABLE AUX FAMILLES HORS COMMUNE
1.20 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS ET CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION
1.20 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS ET CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION
1.21 DETERMINATION DU NOMBRE DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE ET DU PERSONNEL COMMUNAL SIEGEANT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
1.22 CREATION D’UNE ACTIVITE « NOUVELLE GYM AQUATIQUE » GEREE PAR LA VILLE
1.23 VOTE D’UN VŒU AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS RELATIF A LA SITUATION DE L’ASSOCIATION AQUA GYM RAINCEENNE LE CONSEIL MUNICIPAL,
1.24 BUDGET DE LA VILLE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « ETOILE SPORTIVE REAINCEENNE » SECTION BOULES LYONNAISES
1.25 VŒU RELATIF AU REEXAMEN DE L’APPLICATION DE LA LOI SRU SUR LE RAINCY
1.24 BUDGET DE LA VILLE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « ETOILE SPORTIVE REAINCEENNE » SECTION BOULES LYONNAISES
1.25 VŒU RELATIF AU REEXAMEN DE L’APPLICATION DE LA LOI SRU SUR LE RAINCY
- LECTURE DE LA LISTE DES JURÉS D’ASSISES,
- COMMUNICATION SUR LA PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIE DU POS POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMMISSARIAT DE POLICE,
- COMMUNICATION RELATIVE A L’ARRETE DE CATASTROPHE NATURELLE,
- COMMUMICATION DES ANIMATIONS DE L’ETE AU RAINCY,
- REMERCIEMENTS D’UNE ASSOCIATION POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION.
Fin de la séance à 1 h 15.
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